12 octobre 2011

1.    Approbation du procès-verbal de la séance précédente, séance publique
2.    Création de postes médicaux de garde Luxembourg-Dinant : information
3.    Approbation de la modification budgétaire n° 1 (ordinaire et extraordinaire) du budget 2011 du CPAS
4.    Prolongation de la convention entre le CPAS et ADMR en matière d’aides familiales
5.    Prolongation de la convention entre le CPAS et ADMR en matière de gardes à domicile
6.    Synergie commune - CPAS : recrutement d’ouvrières / techniciennes de surface
7.    Cohésion sociale : passation de conventions de partenariat pour le mode de remobilisation et décision d’octroi de subventions
8.    Plan de cohésion sociale : octroi d’une provision de trésorerie
9.    Approbation du compte 2010 de la MCAE
10.                 Règlement portant limitation de circulation rue de Vivy à Carlsbourg : annulation
11.                 Avis sur le compte 2006, 2007, 2008, 2009 et 2010 de la Fabrique d’église de Framont
12.                 Avis sur le budget 2008, 2009, 2010 et 2011 de la Fabrique d’église de Framont
13.                 Avis sur le compte 2010 de la Fabrique d’église de Fays-les-Veneurs
14.                 Avis sur le budget 2012 de la F.E. de Our et Paliseul
15.                 Mise à disposition précaire d’un excédent de voirie à Opont
16.    Règlement d’utilisation de la salle communale de Paliseul – modification des conditions de location
17.                 Vote d’un subside 2011 pour le Salon Couleurs du Sud
18.                 Vote d’un subside 2011 pour le Club de Badminton
19.    Vote d’un subside 2011 pour le Groupe d’activités subaquatiques du Centre des Ardennes (GASCA)
20.    Approbation des conditions du marché « Transports des élèves des écoles primaires communales et libres pour les cours de gymnastique et piscine 2011-2012 »
21.    Agrandissement de l’école de Paliseul centre : approbation cahier spécial des charges + plan de sécurité + mode de passation du marché
22.    Mise en cartographie des 11 cimetières : approbation du cahier des charges et mode de passation du marché
23.    Mise en réfection du mur de soutènement rue du Versant à Offagne : approbation du cahier des charges et mode de passation du marché
24.    Fourniture et pose de la menuiserie extérieure de la salle des jeunes de Merny : approbation du cahier des charges et mode de passation du marché
25.    Achat d’un système de sonorisation portable : approbation descriptif technique et mode de passation du marché
26.    Acquisition pour le CRI : approbation des conditions et du mode de passation de divers marchés
27.    Convention de remboursement du matériel pour le Conseil consultatif des Aînés et octroi d’une avance de trésorerie
28.                 Recrutement secrétaire communal(e) : modification du jury d’examen
29.                 Approbation de la modification budgétaire n° 1 par l’Autorité de Tutelle : communication
30.                 Vote de la modification budgétaire n° 2 de 2011 (voir annexes)
 
 
 
A huis clos
31.                 Approbation du procès-verbal de la séance précédente, séance à huis clos
32.                 Règlement d’utilisation de la salle communale de Paliseul – exonération
33.                 Enseignement : ratification de désignations
34.                 SRI - Promotion au grade de capitaine professionnel