15 juin 2011

1.      Approbation du procès-verbal de la séance précédente, partie en séance publique
2.      Approbation du compte communal 2010
3.      Approbation du compte du C.P.A.S. 2010
4.      Vote de la modification budgétaire n°1 de 2011
5.      Vote sur les points inscrits à l’ordre du jour des intercommunales
6.      Désignation d’un secrétaire communal f.f. bis
7.      Vote des conditions de recrutement des étudiants dans le cadre d’Eté solidaire
8.      Approbation du devis d’enfouissement des lignes électriques à Carlsbourg
9.      Avis sur la modification budgétaire n°1 de la Fabrique d’Eglise d’Offagne
10. Modification de la commission de sélection pour le recrutement de l’agent D6 administratif
11. Vote d’une modification du règlement de la location de la salle de village de Paliseul
12. Vote d’une modification au règlement de mise à disposition du matériel de sonorisation
13. Achat sans crédit effectués par le Collège : acceptation de la dépense
14. Vote d’une modification au règlement complémentaire de police relatif au sens unique rue du Bourg à Framont
15. Approbation d’un complément de souscription à la S.W.D.E.
16. Approbation d’un droit d’emphytéose sur l’ancienne école de Nollevaux au profit du Foyer Centre Ardenne
17. Approbation du projet de modification d’abris de bus à Plainevaux
18. Réanalyse du projet de marché conjoint avec la province pour la fourniture d’électricité ???
 
A huis clos :
19. Approbation du procès-verbal de la séance précédente, partie à huis clos
20. Décision d’ester en justice : impayés 2009
21. Location de la salle de village de Paliseul – dérogation au règlement
22. Personnel communal : prolongation et/ou modification des contrats du personnel encadrant de l’accueil extrascolaire
23. Exonération d’une taxe sur secondes résidences 2011
24. Enseignement : octrois de congé
25. Enseignement : ratification de désignations
26. Enseignement : démission
27. Service Régional d’Incendie : démission
28. Personnel administratif : démission