27 avril 2011

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente, partie séance publique
  2. Achats sans crédit suffisant effectué par le Collège communal : communication et acceptation de la dépense
  3. Demande de liquidation de subsides forestiers
  4. Octroi de subventions au service ordinaire
  5. Décision d’octroi d’un fonds de caisse à la coordinatrice de plaine pour l’organisation de cette dernière
  6. Décision d’octroi d’un fonds de caisse à la secrétaire communale pour l’organisation d’Expérienc’Ados
  7. Approbation du Plan d’Urgence Communal
  8. Décision de principe et approbation du cahier des charges pour nettoyage des vitres des bâtiments communaux
  9. Décision et conditions de vente d’emprises sur Carlsbourg au Service Public de wallonie pour réalisation d’un rond-point
  10. Avis sur les comptes 2010 des Fabriques d’Eglise de Carlsbourg/Merny, Nollevaux/Plainevaux, Offagne et Our
  11. Approbation d’un devis pour extension du réseau d’éclairage public rue du Gros Buchy à Carlsbourg
  12. Avis sur points à l’ordre du jour d’Intercommunales
  13. Vote d’un règlement complémentaire de circulation routière à l’essai : pose de chicanes
  14. Décision et conditions de vente de l’ancien élévateur du Service Régional d’Incendie pour pièces
  15. Décision de mise à disposition d’un excédent de voirie à Plainevaux
  16. Décision de demande de subvention dans le cadre du Programme d’Urgence du Fonds des Bâtiments scolaires pour 2012 : implantations de Framont et de Carlsbourg
  17. Vote d’un arrêté d’interdiction de circulation et de stationnement place de la gare les jeudis après-midi et pose de panneaux permanents
  18. Modification du règlement relatif au ramassage des déchets triés au domicile des personnes ne pouvant se rendre au parc à conteneurs  
  19. Décision d’engagement d’un psychomotricien pour 2 heures par semaine pour l’implantation de Maissin
  20. Approbation du rapport 2010 de la Commission Locale Energie du C.P.A.S.
  21. Déclaration de vacante du poste de capitaine chef de service professionnel au Service Régional d’Incendie et décision de principe de promotion
  22. Décision de principe et conditions de recrutement de :
-          Agent administratif D6 à mi-temps
-          Technicien(e)s de surface (réserve de recrutement)
-          Accueillants extrascolaires à mi-temps
 
       A huis clos
  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente, partie à huis clos
  2. Personnel communal : modification de temps de travail
  3. Taxe sur l’enlèvement des immondices : exonération
  4. Redevance due pour utilisation du minibus par le personnel communal
  5. Enseignement : ratification de désignations
  6.