05 février 2014

 

1. Approbation du PV de la séance précédente - partie séance publique
2. Budget 2014 de la FE d'Offagne : Avis
3. Statut Pécuniaire des grades légaux
4. Subside 2014 : GASCA - Groupe d'activités subaquatiques du Centre des Ardennes
5. Subside 2014 - "Les Lucioles" - Association d'aide aux personnes handicapées adultes
6. Location du droit de chasse : modifications des clauses générales et particulières
7. Location du droit de chasse : mode de passation du marché et fixation du prix de location
8. Dossier 537 : Contrôle des engins de levage 2014-2016 : Approbation des conditions, du mode de passation et du CSCH
9. Dossier 496 "Fonds d'investissement des communes 2013-2016" : approbation du Plan d'investissement 2013-2016 - modifications janvier 2014
10. Dossier 542 "Fourniture d'un bras débroussailleur à portée latérale" : approbation des conditions, du mode de passation du marché
11. Devis forestiers non subventionnés 2014 - approbation
12. Enquête publique sur l'élaboration du SDER : avis
13. Plan de cohésion Sociale 2014-2019 : approbation après modifications
14. Création d'une association de projet Lesse et Semois
15. Appel à projet Papys et Mamys Surfeurs
16. Ratification de mandat de paiement
17. Déclassement Sentier 82
18. Achat Baijot/Javaux
19. Taxe communale sur les secondes résidences - Modification
20. Règlement d'ordre intérieur du CCCPH : Approbation
21. Modification du règlement de location du chapiteau communal
22. Modification du règlement  de location de la salle de Sauvian
23. Avis sur le Nouveau Règlement Général de Police
 
Séance à huis clos
24. Approbation du PV de la séance précédente - Partie à huis clos
25. Engagement à titre effectif de sapeurs-pompiers volontaires
26. Enseignement - ratifications désignations