20 avril 2016

Séance publique

1. Approbation du PV de la séance précédente - partie publique
2. Décision de l’Autorité de tutelle (art. 4 du RGCC et art. L3122-1 à 6 du CDLD)
3. Cahier des charges relatif à la location des biens ruraux appartenant à la Commune de Paliseul
4. Dossier 732 « Remplacement de la chaudière à l'école communale de Framont » : approbation des conditions du marché
5. Dossier 735 : Achat d'une camionnette voirie pour les ouvriers : approbation des conditions, du mode de passation et du CSCH
6. Dossier 689 : Pic - Réfection de la voirie moulin de Naomé : approbation des modifications du CSCH
7. Commission Locale pour l’Energie - rapport d’activités pour l’année 2015
8. Règlement d’utilisation relatif à la location du chapiteau communal
9. Règlement-redevance relative à la location du chapiteau communal
10. Vente d’emprises à la SWDE à Carlsbourg et soustraction au régime forestier - Décision de principe
11. Subside 2016 : Asbl Maison du Tourisme du Pays de Bouillon
 
Huis clos
12. Approbation du PV de la séance précédente - partie à huis clos
13. Enseignement - nominations définitives
14. Enseignement - octroi d’un congé
15. Enseignement - ratifications.