Les procès-verbaux de la CLDR
Procès verbal du 12 mars 2007 :
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2006;
2. Approbation du rapport annuel
3. Renouvellement du quart communal
4. Etat d’avancement des dossiers
Etaient présents :
Jean Pol HANNARD, membre effectif, Président et Jacques POLINARD, son membre suppléant
Philippe LEONARD, membre suppléant
Paula LIBOIS, membre effectif
André GILLET, membre effectif
Eugène MAZAY, membre effectif
André PHILIPPART, membre effectif
Patricia JADOT, secrétaire de séance.
Laurent TURNEER et Nicolas DEBEURME, société TRAME, accompagnant le projet.
Sont excusés :
Yvon PONCELET, membre effectif
Marie-France DENIS
Avant l’ouverture de la séance proprement dite, deux représentants de la firme TRAME, qui assure l’accompagnement du nouveau plan communal de développement rural, présentent schématiquement leur projet en matière de déroulement de cette actualisation. La date du 14 juin est programmée pour une nouvelle réunion, au cours de laquelle sera faite une évaluation du programme de développement rural qui vient de se terminer (un projet d’invitation avec ordre du jour sera transmis à Marie-France DENIS pour cette réunion). Il sera aussi demandé aux membres d’apporter deux photos (un coup de cœur et un coup de blues), accompagnées de commentaires, qui alimenteront le blog qui va être créé. Les membres qui ne dispose pas d’une appareil photo numérique pourront disposer de celui de la commune pour réaliser ces photos.
Laurent TURNEER et Nicolas DEBEURME demandent à être invités, dans la mesure du possible, aux éventuelles réunions de la C.L.D.R. au cours desquelles on traiteraient des projets de l’ancien plan, ce que les membres présents de la C.L.D.R. acceptent bien volontiers.
Le Président ouvre la séance à 20 h 25 et remercie les membres présents à cette réunion.
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2006
Approuvé à l’unanimité, sans remarque.
2. Approbation du rapport annuel
Approuve le rapport annuel 2006 tel que proposé, mais avec la modification suivante dans la partie “ programmation ” :
- retrait de la mention de la bibliothèque qui n’est pas un projet qui a fait l’objet d’une fiche PCDR et ne peut donc pas se trouver dans ce rapport annuel, partie programmation.
- Ajout d’un 4ième point dans la programme : réactualisation du PCDR (phase de diagnostic et de consultations villageoises)
3. Renouvellement du quart communal
Le Président communique la composition nouvelle du quart communal de la C.L.D.R.
4. Etat des dossiers en cours
Le président expose l’état des dossiers en cours :
· Aménagement du centre de Carlsbourg :
- Le dossier est actuellement dans la phase de demande de permis d’urbanisme. L’enquête de commodo-incommodo a été réalisée et le Conseil communal sera amené prochainement à donner son avis suite aux remarques recueillies dans le cadre de cette enquête. Nous attendons également encore l’accord du Ministère Wallon de l’Equipement et des Transports sur la prise en charge du montant supplémentaire, étant donné la demande de leurs services pour modifié le revêtement prévu devant l’Institut Saint-Joseph de Carlsbourg.
- André GILLET s’informe sur la situation actuelle de la demande d’expropriation de la parcelle appartenant à Monsieur MOHY. Le Président l’informe de l’avis favorable de principe que devrait remettre le Fonctionnaire délégué, dans le cadre de la procédure de déclassement vers le domaine public, et suite à l’acceptation d’un des voisins de créer des baies dans son mur vers cette parcelle.
- Patricia JADOT informe la CLDR du projet actuellement à la discussion, à savoir une demande éventuelle de subvention auprès de la S.R.W.T. pour le placement d’un abri de bus à Carlsbourg. Ce projet répond à une demande de citoyens de Carlsbourg.
· Aménagement de placettes dans les villages.
- L’accord pour la mise en adjudication a été donné par la Région Wallonne. Le dossier va donc être mis en adjudication dans les quinze jours. Les travaux commenceront, sauf imprévus, dans le courant du second semestre 2007.
· Plan Bois-Energie
- Ce projet ne faisait pas partie, au départ, du plan communal de développement rural, mais la commune a pu bénéficier d’une subvention dans le cadre d’un projet pilote.
Le Conseil communal va se positionner prochainement sur le cahier des charges pour la désignation d’un auteur de projet, qui analysera ce dernier, la Région Wallonne ayant notifié la subvention pour la phase étude.
Le Président lève la séance à 21 h 10.
